Jour : 20 octobre 2022

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  Cet amendement est proposé pour que la Région …

Amendement – Détail dans le SRADDET des étapes et des moyens pour atteindre la neutralité carbone Lire la suite »

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  Le groupe Printemps des Pays de la Loire …

Amendement – Ajout du critère primordial de souveraineté alimentaire dans le soutien à la méthanisation  Lire la suite »

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  Face à la hausse des coûts de l’énergie, …

Amendement – Pare-choc énergétique : soutien à la transition énergétique des petites entreprises et aide à l’achat d’un véhicule propre pour les artisans  Lire la suite »

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  Cet amendement vise à créer un dispositif d’avance …

Amendement – Création d’un Pass’Renov’ pour avancer les coûts des travaux de rénovation Lire la suite »

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  Le dispositif AREEP, maillon essentiel de l’action de …

Amendement – Evaluation du dispositif AREEP (Aide Régionale aux Économies d’Énergie pour les Particuliers) Lire la suite »

SESSION des 20 et 21 octobre 2022 AMENDEMENT SANS IMPACT BUDGÉTAIRE : TOME 1 : Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européenne, et relations extérieures Mission 2 : le combat pour l’équité territoriale Action 6 : renforcer notre qualité de vie Rapport sur l’Énergie Exposé des motifs  La Région est un acteur majeur de la …

Amendement – Modification du titre 2 du rapport sur l’énergie Lire la suite »